Etat de versement
L'Etat de versement regroupe les Versements, Répartitions par nature.
Description de l'état Versements.
On accède aux recherches sur données de versement par bénéficiaire par le menu Recherche / Etat de versement / Données de versement par bénéficiaire
Ces recherches renvoient toujours une liste de données de versement par bénéficiaire
Les critères de recherche possibles sont :
Permet de filtrer les données de versement d'une année.
Permet de filtrer sur la prestation principale.
Permet de filtrer sur la prestation.
Permet de filtrer sur l'identifiant (en général un numéro) du destinataire.
Permet de filtrer sur le type de destinataire.
Permet de filtrer sur la catégorie du destinataire.
Permet de filtrer sur le code postal de l'adresse du destinataire.
Permet de filtrer sur la ville de l'adresse du destinataire.
Permet de filtrer sur le nom du destinataire.
Permet de filtrer les données de versement dont l'un des bénéficiaires à l'identifiant spécifié.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins un des bénéficiaires est du type spécifié.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins l'un des bénéficiaires est de la catégorie spécifiée.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins un des bénéficiaires a le code postal spécifié.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins un des bénéficiaires a la ville spécifiée.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins l'un des bénéficiaires a pour nom le nom spécifié.
Permet de filtrer les données de versement dont au moins l'un des bénéficiaires a pour identifiant de famille la valeur spécifiée.
Permet de filtrer les données de versement dont la date de naissance d'au moins un des bénéficiaires correspond à la valeur saisie.
Permet de filtrer les données de versement par identifiant (en général un numéro) du versement.
Permet de filtrer les données de versement par le RIB du compte sur lequel le versement été effectué.
Permet de filtrer les doonées de versement par date de versement.
Permet de filtrer les données de versement par numéro de séquence.
Permet de filtrer les données de versement par numéro de dossier.
Permet de filtrer les données de versement par nature de décision.
Permet de filtrer les données de versement par date de décision.
Permet de filtrer les données de versement par date d'effet.
Permet de filtrer les données de versement par date de fin.
Permet de filtrer les données de versement par identifiant de décision (en général un numéro).
Permet de filtrer les données de versement qui ont une décision en pièce jointe (ceci teste l'existence de la référence de la pièce jointe, non sa présence dans XéMéLios).
Permet de filtrer les données de versement par service.
Permet de filtrer les données de versement par numéro de mandat.
Permet de filtrer les données de versement par nature.
Permet de filtrer les données de versement par code budget.
Permet de filtrer les données de versement par code fonction.
Description de l'état Répartitions par nature.
On accède aux recherches sur Répartition par nature par le menu Recherche / Etat de versement / Répartition par nature
Ces recherches renvoient toujours une liste de Répartition par nature
Les critères de recherche possibles sont :
Permet de filtrer les répartitions par nature par année.
Permet de filtrer les répartitions par nature par code fonction.
Permet de filtrer les répartitions par nature par budget.